Plans à l'achat d'une maison ancienne

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Plans à l'achat d'une maison ancienne

Message par CocoAndVince le Dim 5 Fév 2012 - 20:14

Bonjour,
Pour mon projet d'extension je suis en train de réaliser et préparer les plans et documents nécessaires à l'élaboration du permis de construire.
Cependant certains de mes amis/collègues me disent que lors de l'achat de ma maison le notaire aurait du me fournir les plans existants.
Qu'en est-il? Est-ce obligatoire ?

D'avance merci

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Re: Plans à l'achat d'une maison ancienne

Message par Lisie le Dim 5 Fév 2012 - 20:27

je sais pas si c'est obligatoire mais moi je les ai eu
pas coté, mais j'ai le plan, j'ai meme le plan de la copro, donc de chez mes voisins

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Re: Plans à l'achat d'une maison ancienne

Message par Sabri le Dim 5 Fév 2012 - 20:30

Ta maison a quel age environ?
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Re: Plans à l'achat d'une maison ancienne

Message par jl-l le Dim 5 Fév 2012 - 21:42

le notaire te fourni les plans de cadastre

des éléments des collectivités locales, mais sur mes 2 achats, je n'ai jamais eu de plans de l'habitation même ...

par contre le vendeur me les a fournis pour l'actuelle ...


Peut être le diagnotic ... je regarde ...

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Re: Plans à l'achat d'une maison ancienne

Message par jl-l le Dim 5 Fév 2012 - 21:45

non, pas dans le dig non plus ...

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Re: Plans à l'achat d'une maison ancienne

Message par Sabri le Dim 5 Fév 2012 - 21:54

souvent quand les maisons sont vieilles, ni les vendeurs ni les notaires nont les plans...

(mais peut etre que chez vous cest different.. )
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Re: Plans à l'achat d'une maison ancienne

Message par renarb 29 le Dim 5 Fév 2012 - 23:24

L'avis de Jl-l est le bon , le notaire doit fournir les éléments enregistrés les plus récents qui doivent comporter la figuration du terrain et du bâti enregistré , si le bâti existant n'est pas le même , le notaire est mal , c'est à lui de vérifier et il ne peut vendre un bien inexistant légalement .
Par contre pour les plans de : façades , coupes , distribution , il n'a aucune obligation .

.
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Re: Plans à l'achat d'une maison ancienne

Message par CocoAndVince le Mar 7 Fév 2012 - 10:28

Bonjour,
MErci à tous pour vos avis et conseils.

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